Conseil Municipal du 24 février 2012

• Municipalisation du Cinéma Le Dunois: autorisation d'exercice de la profession d'exploitant d'établissement de spectacles cinématographiques pour la « Régie de l'exploitation cinématographique du cinéma Le Dunois de la ville de Beaugency

• Municipalisation du Cinéma Le Dunois : taxe spéciale additionnelle « T.S.A  » concernant la « Régie de l'exploitation cinématographique du cinéma Le dunois de la ville de Beaugency

• Municipalisation du Cinéma Le Dunois: tarifs applicables à compter du 1er avril 2012

• Restitution d'une bibliothèque au musée Carnavalet

• Fonds d'accompagnement culturel aux communes : demande de subvention au Conseil Général

• Demande d'attribution de Licence 1 et 3 d'entrepreneur de spectacle auprès de la DRAC .

• Autorisation de signer une convention pour la perception de chèques CLARC découverte  pour la billetterie de la saison culturelle

• Autorisation de signer les conventions d'objectifs 2012 nécessaires le cas échéant avec les associations bénéficiant d'une subvention inférieure à 23.000€

• Vente du catalogue de l'exposition « Val de Loire vu d'ailleurs» par le service du patrimoine

• Attribution nom de voirie pour le lotissement des 26 logements avenue Jules Lemaitre

• Garantie d'emprunt auprès de LogemLoiret  (OPH Loiret)- Réaménagement de dette

• Convention d'objectif et de financement d'une prestation de service avec la caisse d'allocations familiales pour l'accueil de loisirs sans hébergement signature de l'avenant n° 1

• Autorisation de signer une convention relative à l'ouverture au public tour de César

• Liste des biens pour lesquels M. le Maire a renoncé au droit de préemption urbain

• Questions diverses