Conseil municipal du 27 mars 2009

Vote des taux de la fiscalité pour l'année 2009.
 
Redevance relative à l'occupation du domaine public pour les ouvrages de distribution de gaz naturel.
 
Modification de la délibération n°2008-208 du 19 décembre 2008 relative à la garantie d'emprunt pour les travaux de restructuration de l'hôpital LOUR PICOU.
 
Communauté de communes : mise à disposition d'un agent du RAM de Beaugency.
 
Personnel communal : transformations de poste.
 
Exploitation de la Buvette de « la Plage à Beaugency » 2009 : approbation du principe de la délégation de service public.
 
Gestion du bar, restaurant et épicerie du camping « Val de Flux » : approbation du principe de la délégation - de service public.
 
Cinéma : attribution de la délégation de service public.
 
Labyrinthe : autorisation de signer une convention d'occupation précaire du domaine public avec le gestionnaire.
 
Création d'une commission spécifique pour la prospective.
 
Rotary Club Beaugency Meung sur Loire : garantie de participation financière dans la limite de 1 000 €.
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Festival de Sully : attribution d'une subvention de 4 000 €.
 
Amis du Vieux Beaugency et du musée : participation à la location du silo.
 
Abbatiale Notre Dame : demande de subvention à la DRAC pour la deuxième tranche.
 
Abbatiale Notre Dame : demande de subvention au Conseil général pour la deuxième tranche.
 
Aménagements de la Halle : demande de subvention au Syndicat Mixte du Pays Loire-Beauce.
 
Aménagements routiers sur la RNIL 152 : autorisation de signer – une convention de désignation d'un maître d'ouvrage unique.
 
Contrat d'affermage pour l'exploitation du réseau d'eau potable – Avenant N°8 relatif à la télé-relève longue portée et la localisation des fuites du réseau.
 
Donner acte des décisions prises par M. le Maire. par délégation. , relatives à l'exercice du droit de préemption urbain.

Question diverses